Conditions générales de vente (CGV)

MICROBIA ENVIRONNEMENT est spécialisée dans le diagnostic moléculaire de microbiologie environnementale. Elle propose des kits diagnostics de microbiologie environnementale pour aider les acteurs de l’eau à mieux gérer la ressource en eau au travers de la surveillance de la biodiversité des microorganismes grâce à des biocapteurs génétiques innovants et simples d’utilisation (ci-après les Produits). Elle fournit aussi des prestations de services de R & D dans la surveillance environnementale (ci-après les Services).

1. PRINCIPES GÉNÉRAUX

1. 1. Portée

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’ensemble des opérations de vente et de services conclues en France Métropolitaine et sur le territoire de l’Union Européenne par MICROBIA ENVIRONNEMENT avec ses Clients professionnels (Les Clients ou le Client). Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l’article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre MICROBIA ENVIRONNEMENT et ses Clients. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles MICROBIA ENVIRONNEMENT fournit aux Clients professionnels les Produits ou Services définis en préambule. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserves, à toutes les ventes ou prestations de services conclues par MICROBIA ENVIRONNEMENT avec ses Clients, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents du Client, et notamment ses conditions générales d’achat. Le fait pour MICROBIA ENVIRONNEMENT de ne pas se prévaloir à un moment quelconque d’une des clauses des présentes conditions générales, ne peut être valablement interprété par le client comme une renonciation de MICROBIA ENVIRONNEMENT à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des clauses desdites conditions.

1. 2. Communication des Conditions Générales de Vente et acceptation du Client

Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement communiquées à tout Client qui en fait la demande. Elles figurent sur le site internet de MICROBIA ENVIRONNEMENT, sur ses devis, ses bons de commandes, ses factures et ses bons de livraison. Toute commande de Produits implique, de la part du Client, l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d’utilisation du site internet du MICROBIA ENVIRONNEMENT. Les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que les tarifs et barèmes concernant les remises et ristournes, sont expressément agréés et acceptés par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs de MICROBIA ENVIRONNEMENT sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment par MICROBIA ENVIRONNEMENT qui est en droit d’y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. MICROBIA ENVIRONNEMENT se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente en fonction des négociations menées avec le Client, par l’établissement de conditions particulières de vente.

2. COMMANDES

2.1. Acceptation des commandes par MICROBIA ENVIRONNEMENT

Les commandes ne deviennent définitives qu’après établissement d’une proposition commerciale, ou d’un devis, et l’acceptation expresse et par écrit de la commande du client par MICROBIA ENVIRONNEMENT, matérialisé par un accusé de réception. Tout devis émanant de MICROBIA ENVIRONNEMENT, doit être accepté par le client dans un délai de 30 jours sous peine de caducité. Les présentes Conditions Générales de Vente, la proposition commerciale et la commande acceptée par écrit par MICROBIA ENVIRONNEMENT forment le contrat. Toute modification ou résolution de la commande demandée par le client est soumise à l’accord exprès de MICROBIA ENVIRONNEMENT et doit être communiquée par écrit.

2.2 Durée de validité des commandes définitives

Aucune prolongation de la période de validité indiquée sur le cahier des charges ne peut être accordée. Ainsi le matériel loué non rendu au terme de la période et/ou les échantillons non reçus avant le terme de la période du fait du client seront automatiquement dus et facturés plein tarif.

2.3 Annulation ou modification de commande par le Client

En cas d’annulation de la commande par le Client après son acceptation par MICROBIA ENVIRONNEMENT moins de 8 jours ouvrables au moins avant la date prévue pour la fourniture des Produits ou Services commandés, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, l’acompte versé à la commande, tel que défini à l’article Livraisons, des présentes Conditions Générales de Vente sera de plein droit acquis à MICROBIA ENVIRONNEMENT et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.

2.4. Tarifs applicables

Les produits sont fournis aux tarifs de MICROBIA ENVIRONNEMENT en vigueur au jour de la passation de la commande, et, le cas échéant, dans la proposition commerciale spécifique adressée au Client. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiquée par MICROBIA ENVIRONNEMENT. Ces prix sont nets et HT, départ usine et emballage en sus. Ils ne comprennent pas le transport, ni les frais de douane éventuels et les assurances qui restent à la charge du Client.

Des conditions tarifaires particulières peuvent être pratiquées en fonction des spécificités demandées par le Client concernant, notamment, les modalités et délais de livraison, ou les délais et conditions de règlement. Une offre commerciale particulière sera alors adressée par MICROBIA ENVIRONNEMENT.

3. LIVRAISONS

3.1. Délais de livraison

Les Produits acquis par le Client seront livrés dans un délai maximum de 15 jours ouvrables à compter de la réception par MICROBIA ENVIRONNEMENT du bon de commande correspondant, dûment signé et accompagné du montant de l’acompte exigible à cette date. Ce délai ne constitue pas un délai de rigueur et MICROBIA ENVIRONNEMENT ne pourra voir sa responsabilité engagée à l’égard du Client en cas de retard de livraison n’excédant pas 30 jours ouvrables. En cas de retard supérieur à 30 jours ouvrables, le Client pourra demander la résolution de la vente. Les acomptes déjà versés lui seront alors restitués par MICROBIA ENVIRONNEMENT. La responsabilité de MICROBIA ENVIRONNEMENT ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la livraison imputable au Client ou en cas de force majeure.

3.2. Lieu de livraison – Demandes spécifiques du Client

La livraison sera effectuée au lieu de livraison indiqué par le Client dans le Bon de commande, soit par la remise directe des Produits au Client, soit par avis de mise à disposition, soit par la délivrance dans les locaux du Client, soit par la remise des Produits à un expéditeur ou transporteur, les Produits voyageant aux risques et périls du Client. La délivrance et la remise des Produits pourront avoir lieu en tout autre lieu désigné par le Client, sous réserve d’un préavis de 8 jours et dans un délai de 15 jours ouvrables, aux frais exclusifs du Client. De même, en cas de demandes particulières du Client concernant les conditions d’emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par MICROBIA ENVIRONNEMENT, les coûts liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire.

3.3. Réception des Produits par le Client

Le Client est tenu de vérifier l’état apparent des produits lors de la livraison. A défaut de réserves expressément émises par le Client lors de la livraison, les Produits délivrés par MICROBIA ENVIRONNEMENT seront réputés conformes en quantité et qualité à la commande. Le Client disposera d’un délai de 24 heures ouvrées, à compter de la livraison et de la réception des produits commandés pour émettre, par tout moyen écrit permettant d’en justifier la preuve, de telles réserves auprès de MICROBIA ENVIRONNEMENT. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités par le Client. MICROBIA ENVIRONNEMENT remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.

3.4. Réception des échantillons nécessaires aux analyses confiées à MICROBIA ENVIRONNEMENT

Dans le cadre des prestations de Services de R & D dans la surveillance environnementale, MICROBIA ENVIRONNEMENT procède pour le compte du Client à des analyses dans son laboratoire. Afin de permettre la réalisation de ces analyses et la justesse des résultats, le Client s’engage à faire parvenir à MICROBIA ENVIRONNEMENT les échantillons à analyser dans un délai maximum de 48 heures à compter de leur prélèvement. Par délais maximum de livraison, on entend ici la délivrance des échantillons en objet dans les locaux de MICROBIA ENVIRONNEMENT contre récépissé. Ces échantillons doivent être étiquetés par le Client avec les mentions suivantes : lieu et heure du prélèvement, nom du Client. Toutes Livraison d’échantillon non conforme aux dispositions du présent paragraphe, ne pourra pas faire l’objet d’une analyse par MICROBIA ENVIRONNEMENT. MICROBIA ENVIRONNEMENT en informera le Client, dans les 24 heures ouvrées suivant la réception de l’échantillon non conforme. Le Client devra alors, à ses frais, faire parvenir un nouvel échantillon conforme à MICROBIA ENVIRONNEMENT.

4. FACTURES ET CONDITIONS DE RÈGLEMENT

4. 1. Conditions De Paiements

Un acompte correspondant à 30 % du prix total d’acquisition des Produits ou Services susvisés est exigé lors de la passation de la commande. Le solde du prix est payable à réception de la facture à l’exception de conditions tarifaires particulières comme mentionnées à l’article 2.3 Tarifs applicables. Le prix, moins l’acompte éventuel, est payable en totalité et en un seul versement dans un délai maximum de 30 jours à compter de la livraison telle que définie à l’article Livraisons ci-dessus, ou arrêté d’un commun accord entre le Client et MICROBIA ENVIRONNEMENT lors de la négociation commerciale.

4.2. Retard de paiement

Le non-paiement dans le délai de 30 jours entraînera l’exigibilité immédiate d’une pénalité de retard correspondant à 15 % des sommes dues, ainsi que d’un intérêt de retard calculé au taux mensuel de 15 % du montant TTC du prix figurant sur la facture impayée, et ce, sans préjudice de toute autre action que MICROBIA ENVIRONNEMENT serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre du Client.

En cas de non-respect des conditions et délais de paiement figurant ci-dessus, MICROBIA ENVIRONNEMENT, se réserve, en outre, le droit de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours de la part du Client, de suspendre l’exécution de ses obligations et de diminuer ou d’annuler les éventuelles remises accordées à ce dernier. Sauf accord exprès, préalable et écrit de MICROBIA ENVIRONNEMENT, et dans ce cas, à condition que les créances et dettes réciproques soient certaines, liquides et exigibles, aucune compensation ne pourra être valablement effectuée entre d’éventuelles pénalités pour retard dans la livraison ou non-conformité des produits commandés par le Client, d’une part, et les sommes dues, par ce dernier à MICROBIA ENVIRONNEMENT, au titre de l’achat desdits Produits, d’autre part. Enfin, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d’un montant de 40 euros sera due, de plein droit et sans notification préalable en cas de retard de paiement. MICROBIA ENVIRONNEMENT se réserve le droit de demander au Client une indemnisation complémentaire si les frais de recouvrement effectivement engagés dépassaient ce montant, sur présentation des justificatifs. MICROBIA ENVIRONNEMENT, se réserve, jusqu’au complet paiement du prix par le Client, un droit de propriété sur les Produits vendus, lui permettant de reprendre possession desdits produits. Dans ce cas, tout acompte versé par le Client restera acquis à MICROBIA ENVIRONNEMENT, à titre d’indemnisation forfaitaire, sans préjudice de toutes autres actions qu’il serait en droit d’intenter de ce fait à l’encontre du Client. En revanche, le risque de perte et de détérioration sera transféré au Client dès la livraison des produits commandés.

4.3. Escompte

Aucun escompte ne sera pratiqué par le Fournisseur pour paiement avant la date figurant sur la facture, ou dans un délai inférieur à celui mentionné aux présentes Conditions Générales de Vente.

5. REMISES ET RISTOURNES

Le Client pourra bénéficier des remises et ristournes figurant aux tarifs du Fournisseur, en fonction des quantités acquises ou livrées par MICROBIA ENVIRONNEMENT en une seule fois et un seul lieu, ou de la régularité de ses commandes.

6. TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ

Le transfert de propriété des Produits, au profit du Client, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.

7. TRANSFERT DES RISQUES

Le transfert au Client des risques de perte et de détérioration des Produits sera réalisé dès livraison et réception desdits Produits, indépendamment du transfert de propriété, et ce quelle que soit la date de la commande et du paiement de celle-ci. Le Client reconnaît que c’est au transporteur qu’il appartient d’effectuer la livraison, MICROBIA ENVIRONNEMENT étant réputé avoir rempli son obligation de délivrance dès lors qu’il a remis les Produits commandés au transporteur qui les a acceptés sans réserve. Le Client ne dispose donc d’aucun recours en garantie contre MICROBIA ENVIRONNEMENT en cas de défaut de livraison des Produits commandés, ni des dommages survenus en cours de transport ou de déchargement.

8. RESPONSABILITÉ DE MICROBIA ENVIRONNEMENT – GARANTIE

8. 1 Garantie contractuelle

Les produits livrés par MICROBIA ENVIRONNEMENT bénéficient d’une garantie contractuelle d’une durée de trois mois à compter de la date de livraison, couvrant la non-conformité des Produits à la commande et tout vice caché, provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les Produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation. La garantie forme un tout indissociable avec le Produit vendu par MICROBIA ENVIRONNEMENT. Le Produit ne peut être vendu ou revendu altéré, transformé ou modifié. Cette garantie est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice. Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit ou de force majeure.

8. 2 Mise en jeu de la Garantie

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra, sous peine de déchéance de toute action s’y rapportant, informer MICROBIA ENVIRONNEMENT, par tous moyens écrits permettant de s’en réserver une preuve, de l’existence des vices dans un délai maximum de 48 heures ouvrées à compter de leur découverte. MICROBIA ENVIRONNEMENT remplacera ou fera réparer les Produits sous garantie jugés défectueux. Le remplacement des Produits n’aura pas pour effet de prolonger la durée de la garantie ci-dessus fixée. La garantie enfin, ne peut intervenir si les Produits ont fait l’objet d’un usage anormal, ou ont été employés dans des conditions différentes de celles pour lesquelles ils ont été fabriqués, en particulier en cas de non-respect des conditions prescrites dans la notice d’utilisation.

Elle ne s’applique pas non plus au cas de détérioration ou d’accident provenant de choc, chute, négligence, défaut de surveillance ou d’entretien, ou bien en cas de transformation du Produit.

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

MICROBIA ENVIRONNEMENT conserve l’ensemble des droits de propriété industrielle et intellectuelle afférents aux Produits, photos et documentations techniques qui ne peuvent être communiqués ni exécutés sans son autorisation écrite.

10. IMPRÉVISION

Les présentes Conditions Générales de Vente excluent expressément le régime légal de l’imprévision prévu à l’article 1195 du Code civil pour toutes les opérations de Vente de Produits ou de Services de MICROBIA ENVIRONNEMENT au Client. MICROBIA ENVIRONNEMENT et le Client renoncent donc chacun à se prévaloir des dispositions de l’article 1195 du Code civil et du régime de l’imprévision qui y est prévu, s’engageant à assumer ses obligations même si l’équilibre contractuel se trouve bouleversé par des circonstances qui étaient imprévisibles lors de la conclusion de la vente, quand bien même leur exécution s’avèrerait excessivement onéreuse et à en supporter toutes les conséquences économiques et financières.

11. FORCE MAJEURE

Les Parties ne pourront être tenus pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil. En conséquence, n’engage pas sa responsabilité contractuelle la partie qui justifie l’inexécution de son obligation contractuelle par une raison imprévisible, irrésistible et extérieure à ladite partie rendant impossible ou particulièrement difficile la bonne exécution de ses obligations. Dès la survenance de l’évènement justifiant de l’impossibilité pour la partie d’exécuter son obligation, celle-ci en informera l’autre partie. En cas de persistance de l’évènement pendant plus de 30 jours, il est entendu que le contrat sera résilié de plein droit sans faute des parties.

12. CAS DE RÉSILIATION ANTICIPÉE

Par dérogation à l’article 1184 du Code civil, MICROBIA ENVIRONNEMENT peut, après mise en demeure restée infructueuse 8 jours après sa réception, suspendre toute livraison ou constater la résiliation de plein droit de la vente ou de la prestation de service, en cas de manquement par le Client à l’une de ses obligations au titre des présentes conditions. En cas de résiliation du fait du client, il est entendu que les sommes d’ores-et-déjà versées resteront acquises à MICROBIA ENVIRONNEMENT à titre de premiers dommages-intérêts, sans préjudice d’éventuels dommages-intérêts complémentaires que la société pourrait solliciter.

13. ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige pouvant naître à l’occasion ou en rapport avec les présentes Conditions générales de Vente sera soumis au Tribunal de commerce du siège social de la société MICROBIA ENVIRONNEMENT à qui les parties attribuent expressément compétence exclusive, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie et quel que soit le lieu de livraison des produits commandés.

14. DROIT APPLICABLE – LANGUE DU CONTRAT

De convention expresse entre les parties, les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations d’achat et de vente et de prestations de services qui en découlent sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

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